[logiciel creation site] [creation site web] [creation site internet] [Educaloi la liquidation d'une succession]
[Le liquidateur]
[Educaloi, la societe d'acquets]
[Educaloi, le patrimoine familial]
[Services Quebec, que faire lors d'un deces]
[Justice Quebec, les successions]
[Le reseau juridique]
[Chambre des notaires, le reglement d'une succession]
[C.P. Desjardins, etapes de la liquidation d'une succession]
[Recours des desherites]
[Publication du Barreau, les personnes physiques]
[Publication du Barreau, le droit familial]
[Publication du Barreau, les successions]
[Publication du Barreau, les donations]
[La capacite et l'acte testamentaire, par Andre J Barette]
[Revue de la jurisprudence annee 2009, Julie Girouard et Louise Tremblay]
[Le fiduciaire entre le tyran et le serviteur, Julie Loranger]
[Sous la loupe des autorites fiscales, planifications fiscales agressives, Rosie Dikeakos]
[La transmission des biens au deces autrement que par succession en droit international prive quebecois, Jeffrey Talpis]
[La fiducie testamentaire adaptee, Lucie Beauchemin]
[La fin de la fiducie et questions fiscales, Rosie Dikeakos et Francois Morin]
[Les delais a respecter en matiere d'administration et de liquidation successorale, Marie-Claude Armstrong, Pascale Blanchet et Julie Brisson]
[Minimizing Taxes and Resisting Creditors - Alter ego, Joint Spousal and Other Trusts, Fred Purkey et Slava Sinigerska]
[Regles de preuve et confidentialite en matiere d'administration du bien d'autrui, Andre J Barette]
[Family Matters - Ethical Issues and Avoidance of Disputes in Estate and Incapacity Planning, Ann M Soden]
[Revue de la jurisprudence de l'annee 2008 en matiere de succession et de fiducies, Louise Tremblay]
[The 1994 Porfolio Investment Code - A New Approach, John B Claxton]
[L'annulation de testaments pour motif de captation et caducite de legs pour motif d'indignite, Marie-Claude Armstrong, Catherine Gendron et Elisabeth Pinard]
[La fiducie d'utilite sociale - refexions sur un theme meconnu, Andre J Barette]
[On the Right Track - Quebec Courts Recognize the Common Law Declaration of Trust - A comment of the Piccini Judgment, Jeffrey Talpis]
[Utilisation d'une fiducie dans les transactions immobilieres - aspects pratiques, Julie Loranger]
[Fiducie de type Henson pour une personne souffrant d'une deficience intellectuelle ou physique, Francois Morin]
[Les dons planifies, Gaston E Bouchard]
[Le Curateur public : autorite de dernier ressort en matiere de successions, Birgitta Storjohan]
[Planifier une succession apres une deuxieme union: elements de reflexion et pieges a eviter, Marie-Claude Armstrong]
[The Immigration Trust - Unknown, Unappreciated and Under-Utilized, Murray Sklar]
[Problemes courants en matiere administration successorale et fiduciaire, tome 3, Andre J Barette]
[Affaire Thibault et la saisissabilite des fonds detenus dans un regime enregistre epargne-retraite, Khashayar Haghgouyan et Francois Morin]
[Fiducies de Alberta, Khashayar Haghgouyan et Francois Morin]
[Diverses utilisations des fiducies, Natasha Girouard]
[La requete pour jugement declaratoire en droit successoral et fiduciaire, Marie-Claude Armstrong et Pierre-Luc Thibault]
[Les frais judiciaires et extrajudiciaires en matiere de litige successoral et fiduciaire, Julie Daoust]
[Regles generales sur la deductibilite des honoraires professionnels en matiere de successions et fiducies, Francois Morin]
[Survie obligation alimentaire, Micheline Perreault]
[Transmissibilite du droit au cumul - legs bien du patrimoine familial et des droits dans le partage du patrimoine familial, Francine Pager]
[Les modifications et la terminaison des fiducies selon l'article 1294 CcQ, Claude Dallaire]
[Nouveaux problemes courants matiere administration successorale et fiduciaire, Andre J Barette]
[La planification successorale - volets legal et fiscal, par Jean-Pierre Berger]
[Caracterisation des distributions a une fiducie, capital ou revenu - Les fiducies de protection du patrimoine, par Francois Morin]
[Problemes courants en matiere administration fiduciaire - le cas des fiducies testamentaires, par Andre J Barette]
[Traits marquants de la jurisprudence des annees 2001 et 2002 en droit des successions, par Louise Tremblay]
[Reglement des droits patrimoniaux au deces, par Francine Pager]
[Liquidation de succession - trucs et attrapes, par Marc-Andre Lamontagne]
[US International income and estate tax planning for non-residents, par Lucius Smejda]
[Litige, La proportionnalite : Les nouvelles balises fondamentales de l'exercice des droits : Bilan depuis mai 2008 et certaines avenues de reflexion sur notre role, Caroline Briand et Denis Cloutier]
[La preuve et tous ses secrets : soyez reellement maitre de votre preuve]
[De quelques certitudes : le déces, la survie de l’obligation alimentaire et le partage du patrimoine familial]
[Bonne foi et proportionnalite: Les nouvelles balises fondamentales de l'exercice des droits ]
[-Des valeurs pour guider le curateur et le tuteur au majeur, Michel T Giroux]
[-Contester une décision d’un tuteur, curateur ou mandataire dans l’exercice de sa charge, François Dupin]
[-Recours contre les acteurs d’un regime de protection, Pierre Desrochers]
[-Administration des biens a la protection de la personne d autrui, Madeleine Cantin Cumyn]
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Dernière mise à jour :   21 septembre 2011.


AVIS:  La  bibliothèque virutelle ne prétend pas représenter l'ensemble de la documentation juridique disponible sur le sujet.  La plupart des articles s'adressent à un public de juriste initié.   Ils ne constituent pas une opinion juridique.   Vous ne devriez jamais décider quoi que ce soit en fonction de cette information sans avoir préalablement consulter un avocat.



La Bibliothèque virtuelle en droit des successions est colligée par Francine Scott, avocate

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Publication du Barreau, Développements récents en successions et fiducies

Nouvelle chronique !

Section juriste - doctrine en ligne (sans frais d'accès)


Publication du Barreau, Collection de droit 2010-2011, Personne, famille et successions, Vol. 3


Titre I - les personnes physiques

Titre II - le droit familial

Titre III - les successions

Titre IV - les donations




2010

La capacité et l'acte testamentaire, par André J. Barette

Revue de la jurisprudence de l'année 2009 en matière de testaments, successions et fiducies, par Julie Girouard et Louise Tremblay

Le fiduciaire:  entre le tyran et le serviteur, par Julie Loranger

Sous la loupe des autorités fiscales:   planification fiscales agressives, par Rosie Dikeakos

La transmission des biens au décès autrement que par succession en droit international privé québécois, par Jeffrey Talpis

La fiducie testamentaire adaptée, par Lucie Beauchemin

2009

La fin de la fiducie et questions fiscales, par Rosie Dikealos et François Morin

Les délais à respecter en matière d'administration et de liquidation successorale, par Marie-Claude Armstrong, Pascale Blanchet et Julie Brisson;

Minimizing Taxes and Resisting Creditors:   Alter ego, Joint Spousal and Other Trusts, par Fred Purkey et Slava Sinigerska

Règles de preuve et confidentialité en matière d'administration du bien d'autrui, par André J. Barette

Family Matters:  Ethical Issues and Avoidance of Disputes in Estate and Incapacity Planning, par Ann M. Soden

Revue de la jurisprudence de l'année 2008 en matière de successions et de fiducies, par Louise Tremblay

2007

The 1994 Porfolio Investment Code:   A New Approach, par John B. Claxton

L'annulation de testaments pour motif de captation et caducité de legs pour motif d'indignité, par Marie-Claude Armstrong, Catherine Gendron et Élisabeth Pinard

La fiducie d'utilité sociale:   réflexions sur un thème méconnu, par André J. Barette

On the Right Track - Quebec Courts Recognize the Common Law Declaration of Trust - A Comment of the Piccini Judgment, par Jeffrey Talpis

Utilisation d'une fiducie dans les transactions immobilières:   aspects pratiques, par Julie Loranger

Fiducie de type Henson pour une personne souffrant d'une déficience intellectuelle ou physique, par François Morin

2005

Les dons planifiés, par Gaston E. Bouchard

Le Curateur public:    autorité de dernier ressort en matière de successions, par Birgitta Storjohan

Planifier une succession après une deuxième union:   éléments de réflexions et pièges à éviter, par Marie-Claude Armstrong

The Immigration Trust:  Unknown, Unappreciated and Under-Utilized, par Murray Sklar

Problèmes courants en matière d'administration successorrale et fiduciaire, tome 3, par André J. Barette

L'affaire Thibault et la saissabilité des fonds détenus dans un régime enregistré d'épargne-retraite, par Khashayar Haghgouyan et François Morin

Fiducies de l'Alberta, par Khashayar Haghgouyan et François Morin

2004

Diverses utilisations des fiducies, par Natasha Girouard

La requête pour jugement déclaratoire en droit successoral et fiduciaire, par Marie-Claude Armstrong et Pierre-Luc Thibault

Les frais judiciaires et extrajudiciaires en matière de litige successoral et fiduciaire, par Julie Daoust

Règles générales sur la déductibilité des honoraires professionnels en matière de successions et fiducies, par François Morin

La survie de l'obligation alimentaire, par Micheline Perreault

Transmissibilité du droit au cumul d'un legs d'un bien du patrimoine familial et des droits dans le partage du patrimoine familial, par Francine Pager

Les modifications et la terminaison des fiducies selon l'article 1294 C.c.Q., par Claude Dallaire

Nouveaux problèmes courants en matière d'administration successorale et fiduciaire, par André J. Barette

2003

La planification successorale: volets légal et fiscal, par Jean-Pierre Berger

Caractérisation des distributions à une fiducie: capital ou revenu? Les fiducies de protection du patrimoine, par François Morin

Problèmes courants en matière d’administration fiduciaire: le cas des fiducies testamentaires, par André J. Barette

Traits marquants de la jurisprudence des années 2001 et 2002 en droit des succession, par Louise Tremblay

Règlement des droits patrimoniaux au décès, par Francine Pager

Liquidation de succession: trucs et attrapes, par Marc-André Lamontagne


Congrès annuel du Barreau du Québec

       

2010    

Faire des affaires en Floride, U.S. International income and estate tax planning for non-residents, par Lucius Smejda

2009     

Litige, La proportionnalité : Les nouvelles balises fondamentales de l'exercice des droits : Bilan depuis mai 2008 et certaines avenues de réflexion sur notre rôle, par Caroline Briand et Denis Cloutier

Litige, La preuve et tous ses secrets : soyez réellement maître de votre preuve, par Monique Dupuis et Stéphane Reynolds

Droit de la famille, De quelques certitudes : le décès, la survie de l’obligation alimentaire et le partage du patrimoine familial, par Marie Christine Kirouack

2008    

Droit civil - Bonne foi et proportionalité:   Les nouvelles balises fondamentales de l'exercice des droits, par Caroline Briand et Denis Cloutier


Publication du Barreau - Obligations et recours contre un curateur, tuteur ou mandataire défaillant (2008)


Des valeurs pour guider le curateur et le tuteur au majeur, par Michel T. Giroux

Contester une décision d’un tuteur, curateur ou mandataire dans l’exercice de sa charge, par François Dupin

Recours contre les acteurs d’un régime de protection, par Pierre Desrochers

De l’administration des biens à la protection de la personne d’autrui, par Madeleine Cantin Cumyn

BIBLIOTHÈQUE VIRTUELLE EN DROIT DES SUCCESSIONS

(Québec)


Francine

SCOTT

__________


Avocate